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Chroniques
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“Individu douteux”

Mustapha Harzoune
p. 162-167

Texte intégral

1Ali Ziri était un Algérien de 69 ans, dont cinquante ans passés du côté d’Argenteuil où il vécut sans histoires et sans faire de bruit. Modestement mais dignement. Le nif (l’honneur) n’est pas un concept de papier pour la plupart de ces retraités algériens. Une vie de nif se mesure au respect pour les autres, au travail, aux responsabilités assumées, à la parole donnée, à la modestie, à la mesure. Arrivé à l’âge de 19 ans, ce vieux Kabyle aura passé plus de temps en France que dans son village. Ouvrier de l’ombre, il aura contribué au rayonnement des Trente Glorieuses. De fait, la France était aussi son pays. Cinquante ans. Cinq longues décennies. Une vie entière. Il est devenu bien plus français que ses papiers d’identité ne le disent. Ali Ziri et les hommes de sa génération ont inventé un espace, coincé entre les déraisons de l’Histoire, les intérêts des États et les manipulations nationalistes. Un espace à dimension humaine, nourri de quotidienneté, de proximité, de camaraderie et d’amour. Un espace sans frontières. Ou presque.

2Argenteuil, le mardi 9 juin 2009, à l’angle des rues Jeanne-d’Arc et Antonin- Georges-Belin, Ali Ziri va trouver la mort à la suite de ce qui aurait dû être un “banal” contrôle de police dans la patrie des droits de l’homme.

3Ce vieux et inoffensif retraité, habitant une chambre dans un foyer Sonacotra, n’était pas un barbu djellabelisé et abstème dissimulant quelques bombinettes anti-républicaines, point de fiches à son nom dans les tablettes de la police et autres fichiers de “suspects”. N’était son origine, rien ne devait distinguer le brave pépère des autres retraités du pays. Et pourtant, Ali Ziri devait être un “individu douteux”. Son crime ? Lui et Arezki Kerfali, son ami de 61 ans qui conduisait la voiture, avaient un peu trop bu. Infraction certes condamnable mais qui se termine rarement par la mort des interpellés pour le commun des justiciables. À ce point, les versions divergent. Pour la police, “nos” deux petits vieux s’emportent, contestent et refusent de descendre du véhicule. Pour les trois policiers présents lors de l’interpellation, il y a “outrages et rébellion” et les sexagénaires méritent d’être embarqués fissa en garde-à-vue.

4Pour Arezki Kerfali, si le contrôle a mal tourné, cela est dû à l’agressivité et à la violence des policiers, violence qui se serait poursuivie à l’intérieur du car qui l’emmène lui et son malheureux ami en garde-à-vue. Ali Ziri meurt deux jours après son arrivée à l’hôpital d’Argenteuil. Pour la police, l’alcool consommé et des problèmes cardiaques expliqueraient sa mort. Pour les proches, regroupés dans un collectif, Ali Ziri serait mort suite aux coups reçus et à l’usage de la technique de maîtrise dite “de pliage”. L’autopsie révèle la présence d’“hématomes de 12 à 17 cm” sur son corps. Le 14 décembre, le procureur de la République de Pontoise a requis un non-lieu à l’encontre des policiers mis en cause, ce qui signifierait, si le juge d’instruction suivait les réquisitions du procureur, la fin de l’instruction et l’abandon des poursuites contre les policiers impliqués dans la mort d’Ali Ziri (voir notamment NouvelObs.com, 3 janvier 2012 et Médiapart.fr, 25 novembre 2011).

5Le 30 novembre, Le Monde annonçait la publication par Amnesty international d’un rapport de 28 pages qui “‘épingle’ la police française” : “Amnesty International France met en avant la mort de cinq personnes [Ali Ziri, Mohamed Boukrourou, Lamine Dieng, Abou Bakari Tandia, Abdelhakim Ajimi], lors d’interpellations pour dénoncer ‘l’impunité’ de certains policiers soupçonnés de violences et réclamer dans ces affaires des enquêtes ‘impartiales’. L’ONG réclame ‘au parquet et aux juges d’instruction’ des enquêtes ‘effectives, impartiales et dans les meilleurs délais’, et au ministère de l’Intérieur une interdiction des méthodes d’immobilisation ‘dangereuses’, une ‘formation approfondie’ des policiers sur ‘les droits humains’ et la suspension ou la sanction systématiques de ceux mis en cause.

L’utile et l’accessoire

6La délinquance rimerait-elle avec étranger ou immigré ? Après les déclarations sur les Roumains (JDD du 12 juin 2011, Le Parisien du 12 septembre 2011) ou sur les Comoriens de Marseille (RTL, le 11 septembre 2011), Claude Guéant fait feu de tout bois : fraude sociale, détournement du droit d’asile, législation du mariage et même nombre d’immigrés légaux... La liste des “individus douteux” s’allonge. “Après avoir annoncé, vendredi 25 novembre, vouloir s’attaquer aux ‘faux’ demandeurs d’asile (Le Monde du 26 novembre), le ministre de l’Intérieur (...) a déclaré, dimanche, vouloir s’attaquer aux ‘fraudes sociales’ imputables aux étrangers.” “Interrogé sur Europe 1 (...), M. Guéant a annoncé son intention de ‘connecter’, dès le 1er janvier 2012, ‘les fichiers des étrangers résidant en France et les fichiers de Sécurité sociale’. Une façon d’avoir ‘des moyens plus efficaces pour lutter contre ces fraudes spécifiques’, a-t-il plaidé” (Le Monde, 28 novembre).

7Mano à mano de la police avec les services de la Caisse des allocations familiales ou de l’assurance-maladie, multiplication des fichiers et croisement des informations donc. Ainsi, “depuis juin, Agdref [l’Application de gestion des dossiers des ressortissants étrangers en France] a été fusionnée avec un autre fichier, dit ‘ELOI’, qui recense, lui, toutes les mesures d’éloignement”. Mieux encore, avec “Agdref2 (...), les agents des organismes chargés de la gestion d’un régime obligatoire de Sécurité sociale (...) peuvent ainsi vérifier la régularité du séjour des étrangers et identifier notamment les ‘faux papiers’”.

8Big Brother au pays de “Mohamed prends ta valise”... mais, bien sûr, si personne n’a rien à se reprocher, personne n’a rien à craindre ! Comme dirait Madame Michu. Ce dispositif “aurait permis depuis sa mise en œuvre, en avril, de recouvrir ‘175 000 euros d’indus’ ”. Quel pactole ! Ironisent les internautes en veine de comparaisons en matière de dépenses de fonctionnement. Qui est dans le collimateur de M. Guéant ? Les étrangers qui “‘résident régulièrement sur le sol [français], touchent des allocations pour des enfants qui ne vivent pas en France’, ainsi que ceux qui font ‘des allers et retours entre la France et leur pays d’origine’. Pour bénéficier de droits en France, il faut en effet ne pas résider hors du territoire plus de trois à six mois (selon les allocations)” (Le Monde, 28 novembre).

9Individus douteux” donc que ces retraités, qui ont fait de la Méditerranée un fleuve qu’ils franchissent aussi allègrement que d’autres enjambent la Seine.

10Mais qu’ils restent dans leur foyer ou rentrent dans leurs gourbis et sans faire de bruit et exit alors leurs droits sociaux – qu’ils n’ont pourtant pas volés.

11Petit rappel des proportions : un rapport de la Mission d’évaluation des comptes de la sécurité sociale (Mecss) de l’Assemblée nationale évalue “la fraude aux prélèvements (cotisations patronales et salariales non versées en raison du travail au noir) entre 8 et 15,8 milliards et celle aux prestations (indemnités d’arrêts maladie, allocations familiales, RSA, etc.) entre 2 et 3 milliards” (Libération, 22 juin 2011).

12Un fait semble acquis : “la fraude aux prestations reste un phénomène mineur (...) représentant pour l’assurance-maladie ou les allocations familiales moins de 1 % de la totalité des sommes versées, si l’on en croit les chiffres et évaluations publiés ces dernières années par ces organismes” (Nouvel Obs.com, 14 novembre). “Les fraudes détectées en 2008 par les trois branches du régime général de la Sécurité sociale s’élevaient à 241 millions d’euros (160 millions d’euros pour l’assurance-maladie, 1 million pour l’assurance-vieillesse et 80 millions pour les allocations familiales). Dans un document publié en mars 2009, l’assurance-maladie précisait avoir réalisé 132 millions d’euros d’économies en 2008 en luttant contre la fraude et les abus, dont une bonne partie était imputable à des cliniques, des hôpitaux et des professionnels de santé. Pour l’assurance-maladie, ce montant de 132 millions est à mettre en perspective avec les 125 milliards d’euros versés en moyenne chaque année pour des remboursements de soins. La fraude détectée représentait ainsi 0,1 % des versements. De son côté, la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) estime avoir été escroquée de 90,1 millions d’euros en 2010, ce qui ne constitue que 0,15 % des 60 milliards d’euros de ‘prestations directes versées aux allocataires pour les prestations légales et l’action sociale familiale’.”

13Pourquoi ce tapage autour de l’accessoire et du symbolique et quid des activités autrement délictuelles et des attitudes bien peu civiques et fort peu républicaines ? “La fraude fiscale coûte bien plus cher à l’État que les faux arrêts-maladie ou les arnaques aux allocations familiales et aux différentes prestations sociales (...). Les services de la Sécu n’ont, en effet, détecté qu’un manque à gagner de 450 millions d’euros en 2010 ” (France24.com, 24 novembre). À côté de cela, “des estimations évaluent (...) à quelque 50 à 80 milliards d’euros par an le montant des pertes de recettes fiscales et sociales dues à la fraude, somme à rapprocher des 80 milliards d’euros de déficit pour 2012”, dixit, le 10 janvier dernier, un groupe de sénateurs appelant à la création d’une commission d’enquête sur l’évasion des capitaux et des actifs.

“Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà”

14Et pendant qu’en France on suspecte l’“individu douteux” jusque dans les maternités où biberonne l’avenir du pays et dans les foyers où se meurent en silence et dans l’indifférence ces chibanis qui ont contribué à la glorieuse croissance d’un passé récent, l’Europe, elle, décide de renforcer les droits sociaux des travailleurs immigrés légalement installés dans l’Union européenne (Le Monde, 13 décembre). Ils “vont disposer de droits renforcés et harmonisés dans tous les États membres, notamment concernant l’accès à la Sécurité sociale ou à la retraite, en vertu d’un texte adopté mardi 13 décembre par le Parlement européen”. Ce texte devrait entrer en vigueur d’ici deux ans. “Il s’agit de remédier à une grande disparité de situations juridiques entre États membres, et à une inégalité de traitement entre travailleurs européens et non européens. Ainsi, certains États membres conditionnent actuellement à l’existence de traités bilatéraux la possibilité de verser à l’étranger les pensions de retraite des immigrés qui choisiraient de passer leurs vieux jours dans leur pays natal. Désormais, cette possibilité ne pourra plus être refusée.” Selon la rapporteure du texte, Véronique Mathieu, “‘Il était anormal de ne pas reconnaître des droits aux travailleurs étrangers qui apportent tant à nos économies. Cette avancée est juste et nécessaire’, a plaidé Mme Mathieu, soulignant que l’Europe avait besoin de l’immigration en raison d’une ‘pénurie de main-d’œuvre’.”

Une catégorie extensible

15La catégorie “individu douteux” est extensible, elle commence à lorgner du côté de cet immigré qui entre en France en remplissant toutes les exigences légales et civiques, cet étranger régulier au nom de qui il fallait traquer l’immigration irrégulière pour mieux assurer son intégration. Eh bien, maintenant l’immigré légal est devenu un “individu douteux”. Trop nombreux ! “La France accueille ‘trop’ d’étrangers en situation régulière, selon Guéant” (Le Monde, 27 novembre). Et, bien sûr, cette politique est encore et toujours justifiée au nom de l’intégration : “‘Je souhaite (...) que les étrangers qui viennent chez nous soient intégrés, adoptent nos lois, adoptent notre mode de vie’, a dit le ministre.” Objectif : diminuer en un an de 10 % l’immigration légale, soit quelque 20 000 entrées en moins. Pour ce faire, le gouvernement entend resserrer les boulons du regroupement familial. Selon le ministre, il y a “encore à faire en ce qui concerne le rapprochement familial”, c’est-à-dire “les personnes de nationalité française qui vivent en France et qui cherchent à faire venir des familles venant de l’étranger”. Le doute gagne encore du terrain, certaines “personnes de nationalité française” deviennent ainsi, à leur tour, des “individus douteux”. À qui le tour ?

16Or, note le ministre, “les mêmes règles ne s’appliquent pas, les conditions de ressources, de logement ne sont pas les mêmes et je crois que c’est une perspective qu’il faut avoir parce qu’il y a beaucoup d’abus, de la même façon qu’il y a beaucoup d’abus dans les mariages”. Et toc ! Pour les amoureux, eux aussi pourraient bien devenir des “individus douteux”.

17Il faut croire que tout va mal en matière de politique migratoire. Les demandeurs d’asile aussi inquiètent Claude Guéant qui “annonce une réforme du droit d’asile” (Le Monde, 25 novembre). “‘Notre système d’asile est en danger parce que le dispositif est utilisé pour pénétrer et se maintenir dans notre pays’, a déploré le ministre, selon lequel la demande va augmenter à 60 000 dossiers en 2011, contre 52 762 en 2010 et 47 686 en 2009. Selon M. Guéant, cette hausse ‘repose sur des demandes infondées de plus en plus nombreuses’.”

18Et de resservir l’antienne : “La France est la deuxième destination des demandeurs d’asile dans le monde après les États-Unis, et la première en Europe, devant l’Allemagne, la Suède et le Royaume-Uni”, oubliant que la patrie des droits de l’homme est celle qui ferme le plus violemment la porte au nez de ces demandeurs d’asile. Histoire sans doute de remédier à la “saturation du dispositif d’hébergement conduisant à une occupation des structures dédiées aux sans-abri pendant l’hiver et à une hausse du budget”, “le gouvernement souhaite étendre la liste des pays d’origine classés sûrs à l’Arménie, la Moldavie, le Monténégro et le Bangladesh, ‘première nationalité de demandes d’asile alors que la situation du pays a évolué et ne le justifie pas’”.

La naturalisation au trébuchet

19Quid des étrangers naturalisés ou des jeunes, le plus souvent nés en France ou arrivés dans les bagages de leurs parents, qui deviennent français ? “L’UMP se prononce pour un retour à la loi Pasqua sur l’acquisition de la nationalité française” (Le Monde, 10 novembre). Autrement dit, pour accéder à la nationalité française, les enfants d’immigrés devraient, à 18 ans, “en faire la demande”. Fin de l’automaticité, exit le pragmatisme des anciens, à la poubelle de l’histoire (française !) l’intelligence de la raison et des cœurs pour la parade des gros bras et des grandes gueules ! La logique communautaire ne se floge pas forcément dans les têtes des enfants de la République, mais dans celles de certains législateurs et responsables politiques. “‘La carte d’identité, elle n’est souvent que la carte bancaire, voire la carte Vitale pour certains’, a lâché le député Lionnel Luca (Droite populaire)” (Le Monde, 10 novembre). Le Figaro (15 novembre) annonçait qu’une charte explicitant les “principes, valeurs et symboles de la République française” et destinée aux candidats à la naturalisation devait être présentée au ministre de l’Intérieur (...) par le Haut Conseil à l’intégration. “La Charte des droits et des devoirs du citoyen français, document que devront désormais signer les candidats à la naturalisation, impose notamment un niveau de français correct et stipule que l’on ne peut se ‘réclamer d’une autre nationalité sur le territoire français’.”

20Pour être tout à ait sûr qu’on se comprenne bien, histoire sans doute de se rassurer en ouvrant sa porte, la Charte précise : “Acquérir la nationalité française est une décision qui vous engage et, au-delà de vous, engage vos descendants.” La Charte doit être validée par la Conseil d’État avant d’être adoptée par décret.

21Ces circonvolutions marquées du sceau du soupçon, un jeune étudiant en droit, Amine El Khatmi, les reçoit comme un “crachat” sur “le rêve français”. Dans une lettre adressée à Claude Guéant, il explique : “La sous-direction de l’accès à la nationalité française (...) vient de signifier à madame S. Boujrada, ma mère, le classement de son dossier et un refus d’attribution de nationalité. (...) Ma mère est arrivée en France en 1984. Il y a donc vingt-huit ans, monsieur le ministre, vingt-huit ans ! Arrivée de Casablanca, elle maîtrisait parfaitement le français (...). Elle connaissait la France et son histoire, avait lu Sartre et Molière, fredonnait Piaf et Jacques Brel, situait Verdun, Valmy et les plages de Normandie, et faisait, elle, la différence entre Zadig et Voltaire ! Son attachement à notre pays n’a cessé de croître. Elle criait aux buts de Zidane le 12 juillet 1998, pleurait la mort de l’abbé Pierre. Tout en elle vibrait la France. (...) Vous ne trouverez trace d’elle dans aucun commissariat, pas plus que dans un tribunal. La seule administration qui pourra vous parler d’elle est le Trésor public qui vous confirmera qu’elle s’acquitte de ses impôts chaque année. Je sais, nous savons, qu’il n’en est pas de même pour les nombreux fraudeurs et autres exilés fiscaux (...). La France de ma mère est une France tolérante, quand la vôtre se construit jour après jour sur le rejet de l’autre (...).Vous comprendrez, monsieur le ministre, que nous ayons du mal à accepter cette décision. (...) Elle n’est pas seulement un crachat envoyé à la figure de ma mère. Elle est une insulte pour des millions d’individus qui, guidés par un sentiment que vous ne pouvez comprendre, ont traversé mers et océans, parfois au péril de leur vie, pour rejoindre notre pays. Ce sentiment se nomme le rêve français. Vous l’avez transformé en cauchemar (...)” (Libération, 2 décembre 2011).

22La France tolérante” de Mme Boujrada est sans doute celle qui, en décembre 2011, plébiscite dans le top 10 des personnalités préférées “un métis, un Beur et un Black” (Olivier Duhamel, le 2 janvier 2012 sur Europe 1), soit, dans l’ordre, Yannick Noah, Zinédine Zidane et Omar Sy. À ces trois-là il faut ajouter Gad Elmaleh (5e), Jamel Debbouze (7e) et Dany Boon (8e).

23Un mois plus tôt, on apprenait la mort d’Henri Karayan. “Avant-dernier survivant du groupe Manouchian, vice- président de l’Association nationale des anciens combattants et résistants arméniens, Henri Karayan est mort le 2 novembre, à Paris, à l’âge de 90 ans” (Le Monde, 26 novembre). “‘L’Affiche rouge’ a perdu son avant-dernier survivant.” “Arsène Tchakarian, 95 ans, est désormais le dernier survivant du groupe Manouchian.” “Né en 1921 à Istanbul, d’une famille arménienne victime du génocide de 1915, Henri Karayan arrive en France à l’âge d’un an et demi. La famille Karayan s’installe à Décines (Rhône) près de Lyon.” Avant de rejoindre le groupe Manouchian, il fut, en mai 1940, incarcéré “à la prison de Saint-Paul de Lyon comme – faute d’autres charges – ‘individu douteux’

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Pour citer cet article

Référence papier

Mustapha Harzoune, « “Individu douteux” », Hommes et migrations, 1295 | 2012, 162-167.

Référence électronique

Mustapha Harzoune, « “Individu douteux” », Hommes et migrations [En ligne], 1295 | 2012, mis en ligne le 29 mai 2013, consulté le 27 juillet 2017. URL : http://hommesmigrations.revues.org/1089

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Auteur

Mustapha Harzoune

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